DSN

16 avr.
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DSN - Aperçu des Événements Importants pour l'Année 2024

Janvier 2024 - Changements importants dans le calcul des Rémunérations À partir des paies de janvier 2024, une nouvelle réglementation...

Défi DSN 2023 : Testez vos connaissances en Déclarations Sociales Nominatives !

16 avr.
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Question 1: Quelle est la nouvelle date d'entrée en vigueur pour la déclaration des temps partiels thérapeutiques en DSN ? A) Septembre...

Temps Partiel Thérapeutique : Comment Assurer la Transmission Correcte de l'Attestation de Salaire ?

16 avr.
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Transmission Obligatoire de l'Attestation de Salaire Lorsqu'un salarié reprend une activité en temps partiel thérapeutique, il est...

Activités sociales et culturelles du CSE : L'URSSAF accorde un délai pour supprimer le critère d'ancienneté

Versement mobilité : Changements importants prévus pour juillet et septembre 2024

La digitalisation des demandes pour formation et reconversion professionnelle dès septembre 2024

Taux d’absentéisme en 2024 : Calcul du coût direct et indirect

Nouvelles régulations pour l'obtention d'autorisation de travail dès septembre 2024

Participez à l'évènement « solutions pour mon entreprise » de l’URSSAF

IA et Ressources humaines : Un nouveau chapitre dans la transformation digitale

Nouvelles rubriques du Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) opposables dès le 1er Septembre 2024

Nouvelle mise à jour : Le compte entreprise s'enrichit des fonctionnalités AT/MP

Modalités de la contre-visite médicale patronale : Décret du 5 juillet 2024

il y a 5 jours
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Activités sociales et culturelles du CSE : L'URSSAF accorde un délai pour supprimer le critère d'ancienneté

Le 30 juillet 2024, l'URSSAF Caisse nationale a annoncé un délai de mise en conformité pour les Comités Sociaux et Économiques (CSE)...

Licenciement pour difficultés relationnelles – Précisions juridiques

10 juil.
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ACTUALITE RH & PAIE

Licenciement pour difficultés relationnelles – Précisions juridiques

La Cour de cassation a récemment clarifié que la lettre de licenciement évoquant des difficultés relationnelles et de communication...

Contestation des plans de sauvegarde de l'emploi – Précisions juridiques

10 juil.
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ACTUALITE RH & PAIE

Contestation des plans de sauvegarde de l'emploi – Précisions juridiques

Lorsqu'un accord collectif majoritaire fixant un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) est validé par l'administration et devient...

5 avr.
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Fraude Fiscale vs Fraude Sociale : Des Avancées Majeures en 2023 dans la Lutte Contre ces Fléaux en France

Introduction Éclairante Le gouvernement français, sous la houlette du Premier ministre Gabriel Attal et du ministre des Comptes publics...

25 mars
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Comprendre les Nouveautés de la Charte du Cotisant Contrôlé 2024 : Implications pour les Entreprises

Depuis le 1er janvier 2024, la nouvelle version de la Charte du Cotisant Contrôlé est en vigueur. Ce document, essentiel pour les...

23 mars
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Avantages en Nature et Fiscalité des Véhicules Électriques : Ce Qu'il Faut Savoir

Lorsqu'une entreprise offre l'usage d'un véhicule à un employé pour des fins personnelles, cela représente un avantage en nature....

ACTUALITE RH & PAIE

Nouvelles rubriques du Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) opposables dès le 1er Septembre 2024

Le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale (BOSS) continue de centraliser les réglementations et doctrines administratives liées aux...

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2024 : Quelles aides pour les contrats aidés

Avec les récentes évolutions législatives, 2024 s'annonce comme une année clé pour l'apprentissage et les contrats de...

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RGCP pour les POMPIERS !!!

La loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie est...

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